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Ordres du jour et comptes rendus des séances

conseil municipal

Les comptes rendus sommaires sont mis en ligne la semaine suivant la séance.

L'ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal est mis en ligne une semaine à l'avance.

L'intégralité des débats (procès-verbaux) est consultable sur demande auprès du service du conseil municipal à l'adresse conseilmunicipal@ville-neuillysurseine.fr en précisant votre nom, votre prénom et la date de la séance souhaitée.

La durée de diffusion des comptes rendus sommaires des séances du Conseil Municipal est de deux mois, conformément à l’article 5.1.e du Règlement Général sur la Protection des Données. 

Séances 2022 du conseil municipal

24 mars 2022 Compte rendu sommaire


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