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Ordres du jour et comptes rendus des séances
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Les comptes rendus sommaires sont mis en ligne la semaine suivant la séance.
L'ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal est mis en ligne une semaine à l'avance.
L'intégralité des débats (procès-verbaux) est consultable sur demande auprès du service du conseil municipal à l'adresse conseilmunicipal@ville-neuillysurseine.fr en précisant votre nom, votre prénom et la date de la séance souhaitée.
La durée de diffusion des comptes rendus sommaires des séances du Conseil Municipal est de deux mois, conformément à l’article 5.1.e du Règlement Général sur la Protection des Données.
Séances 2022 du conseil municipal
24 mars 2022 | Compte rendu sommaire |
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